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DUCEPPE Recommandations non liées à la réforme La Commission a étudié divers ajustements qui devraient être apportés au Régime d’assurance-emploi, même s’ils…

site de prélèvement d’eau souterraine de catégorie 1, 2 ou 3, sauf dans le cas d’un prélèvement d’eau lié à l’activité; 2° à 60 m ou plus d’un cours d’eau ou…

pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Réaménagement des espaces de Geordie Theatre. Subvention pour couvrir une partie…

d’une durée minimale de 1 110 heures ou d’un certificat universitaire dont le domaine de formation est lié à l’éducation à la petite enfance ou aux services…

définition des cibles, de façon à soutenir les MRC dans cet exercice. Enfin, elle identifie les limites liées à l’indicateur. Le gouvernement s’attend des…

décision. 86 Figure 46 : Résultat du critère analysant le risque lié à la construction des infrastructures électriques en 2050 Le risque lié aux délais de…

Montréal 196,67 $ Chamula-Pellerin, Valérie Chef de cabinet But du déplacement Frais de repas DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Frais de déplacement au Québec…

recherche et de développement; • Les projets liés à une tâche agricole auparavant effectuée à l’aide d’un équipement loué ou par un service forfaitaire5; •…

hausse des taux d’intérêt; — d’une augmentation des dépenses liées aux mesures de soutien et de relance COVID-19 de 135 millions de dollars, liée à la hausse…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts17 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…