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bénéficiaire du prêt. 2.3 La DMS envoie un courriel à la personne bénéficiaire du prêt pour l’informer du refus de la demande ainsi qu’à l’organisme pour…

construction Numéro composante (SILC) Cégep de Rimouski 01 1936 A1 01 1938 A2 01 1940 A3 01 1941 A4 01 1944 A5 01 1951 A7 01 1959 A8 01 1948 A6 01 1947 A9 01…

immobiliers du Québec (ACAIQ) a entrepris de réviser l’ensemble des règles en matière de courtage immobilier. L’ACAIQ a consulté ses membres sur les…

identifiés 18SM1 à 18SM3, tous les forages ont été interrompus au contact du roc. Le roc friable a été creusé à la tarière et au tricône jusqu’à une…

un handicap a aussi Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2017-2018 11 été sollicité dans l’élaboration du plan. Il a fait part de son expérience…

un handicap a aussi Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2017-2018 11 été sollicité dans l’élaboration du plan. Il a fait part de son expérience…

réflexion nous a été fournie à la suite d’une série de rencontres individuelles avec des représentants du Ministère4 et du Secrétariat du Conseil du trésor,…

nom Secteur (s’il y a lieu) 0206 Conseil du patrimoine culturel du Québec code nom Mois/année Juillet 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant…

14 Institut de la statistique du Québec Contexte Cette étude a été réalisée à la demande du DPCP et du MJQ. Elle s’inscrit dans le cadre du Plan…

logements a subi des dommages évalués à 150 000 $ à son bâtiment à la suite d’un sinistre. Il a aussi subi des dommages à son garage détaché pour une valeur…