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Mémoire concernant le Plan d’action gouvernemental 2024-2029 La fierté de vieillir issu de la politique Vieillir et vivre ensemble, chez soi, dans sa communauté, au Québec

pdf 376 Ko 2024-0088_memoire.pdf

ans et plus. D’ici 2031, environ 451 000 personnes de plus pourraient s’ajouter à cette cohorte. Autrement dit, une personne sur quatre pourrait être âgée de…

Mise à jour : 4 février 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant les Modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2022 2023

pdf 225 Ko 2021-2150_memoire.pdf

médecine familiale dès 2024-2025, ainsi que les nombreuses étudiantes souhaitant compléter une formation d’infirmière praticienne spécialisée en première…

Mise à jour : 25 février 2022

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile

pdf 18,82 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-mobile_MEIE.pdf

La Feuille de route 2021-2026 A N N EX E Axe Objectifs 2026 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 AXE 1 ENVIRONNEMENT D’AFFAIRES 1. Développer…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Note de service

pdf 127 Ko reglement_services_garde_memoire.pdf

récréatives en sus de la garde, les frais exigés pourraient demeurer élevés pour certains parents puisqu’aucun plafond tarifaire n’est identifié. Cela …

Mise à jour : 27 mai 2020

Mémoire - Projet de loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l'objet d'un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d'inaptitude à subir leur procès

pdf 279 Ko 2024-0087_memoire.pdf

l’agent de liaison du MSP pourra informer les parties concernées (responsable de l’hôpital désigné et DPCP) d’un manquement aux modalités en produisant un…

Mise à jour : 14 juin 2024

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 618 Ko Memoire-CCAFE.pdf

de financement, mais pourra émettre des réserves sur des modes de financement que le gouvernement pourrait être amené à adopter et se prononcer sur la façon…

Mise à jour : 11 juillet 2023

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 618 Ko revision-politique-financement-universites.pdf

de financement, mais pourra émettre des réserves sur des modes de financement que le gouvernement pourrait être amené à adopter et se prononcer sur la façon…

Mise à jour : 17 juillet 2023

V-3175 : Demande d’aide financière - Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire (PETMAF)

pdf 2,18 Mo V-3175.pdf

organisme légalement constitué ayant un établissement au Québec : Une communauté autochtone : V-3175 (2025-11) Page 1 de 8…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Compte-rendu – Rencontre régionale – Région du-Centre-du-Québec

pdf 370 Ko CR_Centre-du-Quebec.pdf

des besoins. Il faut parfois rendre possible le développement de nouveaux secteurs. Parfois, il pourrait être préférable de développer un nouveau secteur…

Mise à jour : 16 août 2021

Mémoire - Projet de loi modifiant diverses dispositions aux fins d’alléger le fardeau réglementaire et administratif

pdf 282 Ko 2022-0141_memoire.pdf

réglementation engendre en effet des coûts pour les entreprises et mobilise des ressources humaines qui pourraient être utilisées de façon plus productive.…

Mise à jour : 27 juin 2022

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Mémoire concernant le Plan d’action gouvernemental 2024-2029 La fierté de vieillir issu de la politique Vieillir et vivre ensemble, chez soi, dans sa communauté, au Québec

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Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile

Note de service

Mémoire - Projet de loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l'objet d'un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d'inaptitude à subir leur procès

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

V-3175 : Demande d’aide financière - Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire (PETMAF)

Compte-rendu – Rencontre régionale – Région du-Centre-du-Québec

Mémoire - Projet de loi modifiant diverses dispositions aux fins d’alléger le fardeau réglementaire et administratif

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