Résultats de recherche

ca/ressources/bibliotheque/dictionnaires/terminologie_deve_durable.aspx https://www.oqlf.gouv.qc.ca/ressources/bibliotheque/dictionnaires/terminologie_deve…

des citoyens ou citoyennes souhaitant se joindre à la cause. Le message « Ne fermons pas les yeux devant l’exploitation sexuelle » a été apposé sur des…

possible, réinvestis dans l’autre composante. Dans le respect des finalités, des disciplines et des devis ministériels, chaque établissement doit actualiser…

consistent en une séquence d’atténuation qui doit être respectée dans l’ordre suivant, chaque étape devant être adéquatement justifiée. 1. Éviter 2.…

après le 31 décembre 2022. Une étude de Chamard, mandatée par RECYC-QUÉBEC, a analysé 324 contrats et devis obtenus auprès des organisations municipales du…

des Communications- I Contrat de gré à gré Services professionnels 2022-08-28 1698011 Rédaction de devis pour des travaux en présence de contaminants et de…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

minière au Québec. — Nouvel encadrement : inconvénient o Si des projets liés à la filière uranifère devaient se développer, les risques de contestation…

biodiversité de Kunming-Montréal. Il s’agissait d’une conférence importante, puisque les Parties devaient y présenter leurs stratégies nationales et leurs…

analyses du STARE. • Ma demande concerne aussi les cas spéciaux de règlements d'emprunt pour : • Plan et devis • Ordonnance du ministère du…