Résultats de la recherche
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Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones
pdf 3,04 Mo rapport-autochtones-sept-2016.pdf
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Quelle Famille ? — Volume 12 — Numéro 2 — Été 2025
pdf 1,09 Mo Bulletin-QuelleFamille-vol12n2.pdf
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Le Conseil de la fédération – Un premier pas vers une nouvelle ère de relations intergouvernementales au Canada
pdf 515 Ko relation-intergouvernementale-canada-conseil-federation.pdf
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Les dimensions d'intégration des immigrants des minorités ethnoculturelles et des groupes racisés au Québec
pdf 408 Ko DT-imigrants-Labelle-micheline_2008_MCE.pdf
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Vers une police plus communautaire : politique ministérielle
pdf 97 Ko POL_police_communautaire.pdf
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Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies
pdf 14,41 Mo Guide-Municipalite-2021.pdf
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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6
xlsx 137 Ko repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx
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Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes.
pdf 5,20 Mo Guide_en_amenagement_culturel_du_territoire-18-05.pdf
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Danse - Deuxième cycle - Secondaire
pdf 1,23 Mo PFEQ-danse-deuxieme-cycle-secondaire.pdf
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Document de présentation - Programme de la formation de base commune
pdf 0,92 Mo Formation-base-commune-document-presentation.pdf