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contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Sûreté du Québec I Avis d'appel d'offres Approvisionnement (biens) 2021-07-06…

mesure administrative; il se fait au moyen d'un avis écrit, avec copie électronique à l'association. Cet avis doit indiquer les motifs de la…

chapitre. Avis résumé 5. Pour chaque marché envisagé, une entité contractante publiera un avis résumé facilement accessible, en français ou en anglais, en…

20240126 Avis conformité 312020 - 20240126 Certificat d'occupation 312020 - 20240126 Déclaration offre hébergement 312020 - 20241207 Facture 312020 -…

Correspond aux priorités économiques de la MRC ciblée et confirmée par cette dernière, moyennant un avis qu’elle fournit à IQ. o Permet l’émergence, la…

faire, le ministre doit envoyer un avis écrit de résiliation au prestataire de services. La résiliation prend effet de plein droit à la date de la réception…

.................................................................................... 17 Annexe 5- Avis d’évaluation et d’affichage de la capacité portante…

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs I Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens)…

Commission d’accès à l’information d’un avis à cet effet signifié aux parties dans les 10 jours qui suivent la date de la décision qui l’autorise. Le dépôt…

réalisation de ce dernier. 2. Correspond à l’offre de service au montant de 303 516 $ et aux autres honoraires facturés selon une tarification horaire…