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  • Politique sur le vélo, édition révisée, mai 2008

    pdf 1,44 Mo PO_pol_velo_MTMDET.pdf

    L’implantation et le financement 22 5.4 L’environnement socioéconomique 25 5.4.1 La concertation 25 5.4.2 La législation 26 5.4.3 La recherche et la…

    Mise à jour : 29 novembre 2023

  • Budget 2020-2021 – Plan budgétaire

    pdf 2,69 Mo Budget2021_PlanBudgetaire.pdf

    1,5 1,4 1,4 1,4 1,5 Moyenne du secteur privé — 1,8 1,5 1,4 1,4 1,4 1,5 PIB nominal Ministère des Finances du Québec 4,7 4,1 3,4 3,2 3,2 3,2 3,4 Moyenne du…

    Mise à jour : 29 octobre 2024

  • Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - CII - Programme ÉcoPerformance

    xls 883 Ko formulaire-bioenergies-implantation-simplifiee-chaufffage-cii.xls

    Privé (Commercial) Commercial institutionnel 1151201 Privé (Commercial) Privé (Industriel) 4 Conversion Implantations 4 D'ici deux ans 10 Privé (Optimisation…

    Mise à jour : 16 octobre 2024

  • Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - CII - Programme ÉcoPerformance

    xls 883 Ko demande-aide-financiere-ecoperformance-cii.xls

    Privé (Commercial) Commercial institutionnel 1151201 Privé (Commercial) Privé (Industriel) 4 Conversion Implantations 4 D'ici deux ans 10 Privé (Optimisation…

    Mise à jour : 15 novembre 2024

  • 2018-2019 Budget - Justice: A Plan to Modernize the Justice System

    pdf 1,03 Mo Justice_1819_en.pdf

    tribunals and courts of justice 3.9 15.1 16.4 16.3 51.7 Director of Criminal and Penal Prosecutions 4.0 13.0 14.2 14.6 45.8 Other assignments 7.1 25.7 22.5…

    Mise à jour : 29 octobre 2024

  • Formulaire de demande d'aide financière - Programme Bioénergies

    xls 869 Ko formulaire-bioenergies.xls

    70% 292.62 443 HFE-365mcf3 kg CF3CF2CH2OCH3 1.00 IPCC Fifth Assessment Report, 2014 (AR5) 4 Mazout lourd (nos 4, 5 et 6) L 42.50 3146.36 11.81 40,292.36…

    Mise à jour : 8 août 2025

  • Avantage St-Laurent - La nouvelle vision maritime du uébec

    pdf 6,70 Mo avantage-st-laurent.pdf

    communications Ministère des Transports 700, boulevard René-Lévesque Est, 27e étage Québec (Québec) G1R 5H1 © Gouvernement du Québec, ministère des…

    Mise à jour : 29 novembre 2023

  • Le Plan économique du Québec – Mise à jour de novembre 2017

    pdf 2,37 Mo AUTFR_miseajourNov2017.pdf

    points de pourcentage) 2007 5,6 4,7 0,9 2008 −22,4 4,5 −26,9 2009 11,3 4,4 6,9 2010 12,3 4,1 8,2 2011 4,0 3,7 0,3 2012 8,4 3,0 5,4 2013 12,0 3,3 8,7 2014…

    Mise à jour : 11 décembre 2020

  • Rapport annuel de gestion 2016-2017

    pdf 2,09 Mo RA_annuel_2016-17_MCE.pdf

    canadiennes 5 370,2 1 909,6 4 137,8 11 417,6 Programme 4 : Affaires autochtones 3 558,8 2 371,1 250 182,4 256 112,3 Programme 5 : Jeunesse 1 771,1 649,9 35…

    Mise à jour : 7 janvier 2019

  • RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

    pdf 17,52 Mo RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

    gelés depuis le 1er mai 1998. CHAPITRE 4 Le tarif de fourniture d’électricité au Québec 38 4.4 Conséquences prévues sur le bénéfice net et les revenus…

    Mise à jour : 27 août 2024

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