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Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

pdf 1,60 Mo 24-543_Diffusion.pdf

732085 Centre Morse 2 087 2 087 09 732086 Centre Morse, annexe 848 0 09 NON 732087 CSRM 4 403 0 13 20 732088 Centre administratif 2 795 0 20 732091 Centre…

Mise à jour : 18 décembre 2024

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6,34 Mo 24-713_Diffusion.pdf

2 212 2 212 10 11 868042 Centre Jean XXIII 1 060 1 060 10 11 868043 Centre Sainte-Cécile 5 201 5 201 09 11 20 868044 Centre du Nouvel-Envol 6 730 6 730 09 10…

Mise à jour : 21 février 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9,39 Mo 25-693_Diffusion.pdf

732085 Centre Morse 2 087 2 087 09 732086 Centre Morse, annexe 848 0 09 NON 732087 CSRM 4 403 0 13 20 732088 Centre administratif 2 795 0 20 732091 Centre…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mo 25-105_Diffusion-1.pdf

732085 Centre Morse 2 087 2 087 09 732086 Centre Morse, annexe 848 0 09 NON 732087 CSRM 4 403 0 13 20 732088 Centre administratif 2 795 0 20 732091 Centre…

Mise à jour : 23 juin 2025

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15,70 Mo 25-209_Diffusion.pdf

732085 Centre Morse 2 087 2 087 09 732086 Centre Morse, annexe 848 0 09 NON 732087 CSRM 4 403 0 13 20 732088 Centre administratif 2 795 0 20 732091 Centre…

Mise à jour : 1 août 2025

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

pdf 1,55 Mo 23-452_Diffusion.pdf

732085 Centre Morse 2 087 2 087 09 732086 Centre Morse, annexe 848 848 09 732087 CSRM 4 236 0 13 20 732088 Centre administratif 2 784 0 20 732091 Centre…

Mise à jour : 28 décembre 2023

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6,72 Mo 24-654_Diffusion.pdf

732085 Centre Morse 2 087 2 087 09 732086 Centre Morse, annexe 848 0 09 NON 732087 CSRM 4 403 0 13 20 732088 Centre administratif 2 795 0 20 732091 Centre…

Mise à jour : 3 février 2025

La mise au rôle des biens immobiliers industriels au Québec

pdf 2,91 Mo mise_role_biens_immobiliers.pdf

fins mécaniques ou électriques et intégrés aux bâtiments industriels. Ainsi, dans la continuité des travaux de recherche et de développement déjà réalisés…

Mise à jour : 23 mai 2012

Certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2020-2021 pour divers CSS, pour l’ensemble des CSS ou CS au niveau national ou provincial

pdf 1,76 Mo 22-228_Diffusion.pdf

5. Centre de services scolaire des Mille-Îles; 6. Centre de services scolaire de Laval; 7. Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeois; 8. Centre de…

Mise à jour : 22 novembre 2022

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3,40 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

quantités de matières dirigées vers l’élimination. Au Québec, le recours à une approche de REP a débuté avec l’adoption de deux règlements portant sur la…

Mise à jour : 20 août 2025

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Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

La mise au rôle des biens immobiliers industriels au Québec

Certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2020-2021 pour divers CSS, pour l’ensemble des CSS ou CS au niveau national ou provincial

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