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  • Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2023-2024

    pdf 4,06 Mo PS_TBE_Capitale_UA3772_2023_2024_MRNF.pdf

    com/RessourcesNaturellesForets/). De plus, les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage et les titulaires de baux de…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2022-2023

    pdf 1,41 Mo PS_TBE_Capitale_UA3351_2022-23_MFFP.pdf

    .facebook.com/ForetsFauneParcs/). De plus, les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage et les titulaires de baux de…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • État des connaissances du parc national Opémican

    pdf 14,69 Mo RA_Etat-connaissances_Opemican.pdf

    terrains de piégeage exclusifs, c’est-à-dire que les terrains sont attribués par tirage au sort et que des droits exclusifs de piégeage sont accordés par…

    Mise à jour : 16 octobre 2023

  • Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds

    xlsx 185 Ko CUBF_MEFQ.xlsx

    mollusques, grenouilles, etc. 843 Chasse et piégeage d'animaux à fourrure 8431 114210 Chasse et piégeage commercial d'animaux à fourrure 8439 114210…

    Mise à jour : 16 juillet 2025

  • Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives

    pdf 220 Ko 2021-0102_air.pdf

    es et salaires ($) Entreprises et organismes permettant des activités de chasse, de pêche et de piégeage 1 ‐ Pourvoiries 584 pourvoiries (2019) 100 % des PME…

    Mise à jour : 3 mars 2022

  • Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO 2019

    pdf 2,10 Mo RA_suivi_PAFIO_Mauricie_2019_MFFP.pdf

    la martre Des lignes directrices visant à maintenir la qualité des activités de piégeage sur les territoires de piégeage ont été adoptées en 2016 par la…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Rapport de suivi des consultations publiques PAFIO Outaouais, Août 2022

    pdf 0,96 Mo RA_suivi_PAFIO_2022_Outaouais_MFFP.pdf

    – Préoccupations (résumé) Réponses Un participant souhaite maintenir en état l’accès au camp de piégeage. Des participants souhaitent être informés des dates…

    Mise à jour : 20 septembre 2024

  • Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les parcs

    pdf 132 Ko 2023-0110_memoire.pdf

    Règlement sur les parcs (chapitre 9, r-25) interdit le port d’armes ou d’engins de chasse ou de piégeage dans un parc national. À titre de précision, le port…

    Mise à jour : 11 juillet 2023

  • Plan d’aménagement spécial 2020−2021 - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l’épinette

    pdf 3,88 Mo PS_TBE_Capitale_UA03351_2020-21_MFFP.pdf

    facebook.com /ForetsFauneParcs/). De plus, les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage et les titulaires de baux de…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement sur les certificats d’apprenti-pêcheur, d’aide-pêcheur et de pêcheur

    pdf 875 Ko 2023-0196_air.pdf

    s’est chiffrée à 437 M$, tandis que la valeur ajoutée du secteur de la pêche de la chasse et du piégeage (SCIAN 114) a été estimée à 131 millions de…

    Mise à jour : 23 novembre 2023

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