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. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 3.1.1 Le respect des règles prévues lors de la mise en place…

apportées aux règles budgétaires, ainsi que l’enveloppe associée pour l'année scolaire 2022-2023, résultant notamment de la majoration des paramètres…

................................................................................................. 311 Travail…

5 059,8 (9,6) BEA 4 855,7 (9,2) BOI 12 590,8 (23,8) 12 590,8 (6,1) CHA 16 415,7 (31,1) 4 690,0 (2,3) CHI 16 426,8 (31,1) DAW 27 197,8 (51,4) DRU 8 605,1…

financier des développements (régressions) ayant un caractère ponctuel. 30 La programmation initiale résulte des calculs effectués conformément aux principes…

Le risque de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant d’une erreur,…

417 $ 12,692 $ - $ 350,000 $ - $ 14,298 $ 9,213 $ 472,311 $ 70,630 $ - $ - $ 20,000 $ 13,000 $ - $ - $ - $ - $ 452,311 $ 57,630 $ - $ - $ 472,311 $ 70,630 $…

situé dans une zone d’adoucissement de la pente du cours d’eau, passant d’un coefficient de pente de 3,11 % à 1,08 %…

nt postsecondaire et les autres programmes sociaux 136 124 –12 544 497 –47 –8,6 Autres programmes 311 345 34 1 601 1 582 –19 –1,2 TOTAL 2 220 2 206 –14 9 236…

qu’ils procurent fait maintenant en sorte que ces écosystèmes sont restaurés et protégés, ce qui peut résulter en des conflits d’usage4. Aussi, Version dd:…