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connaître davantage, consulter : Entente de consultation avec les Abénakis Liste des ententes conclues par nation et par communauté 2. Description du…

des politiques publiques – 2021. Montréal, Québec, p.93 COLLECTIF PETITE ENFANCE I MÉMOIRE 10 BIBLIOGRAPHIE agirtôt.org : Espace de partage pour l’action…

dossiers actuellement en cours : Consultations avec l’ARC En décembre 2024, PHC a participé à une consultation avec l’ARC portant sur la vérification des…

meilleures pratiques pédagogiques possibles. Ce projet de loi a fait l’objet de consultations particulières et auditions publiques les 1er, 2, 6 et 7 juin…

d’action et est appuyé par les données des ministères et des organismes gouvernementaux, les consultations publiques et l’avis d’experts en la matière. Au…

des consultations de façade auprès des femmes, des jeunes, des peuples autochtones, des communautés nordiques, côtières et insulaires, des minorités et des…

effet d’offrir des services harmonisés. 7. Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Les groupes suivants ont pris part aux consul…

Comité de consultation Destinataire : Conseil tribal Mamuitun 340 000 $ Objet : Entente AADI ( Ce n'est pas un dossier de consultation, mais les sommes…

exprimée lors de la publication de l'avis de modification des limites par le ministre, que les commentaires exprimés lors des audiences publiques tenues…

adm/min/affaires-municipales/publications/amenagement_territoire/PNAAT/BRO_PNAAT_fr.pdf…