Résultats de recherche

homologués par Santé Canada ou leurs ingrédients; • les activités de recherche et développement autorisées par Santé Canada; • les produits médicaux non…

États-Unis en janvier 2017. En parallèle, le Canada poursuit des négociations en vue de signer un accord avec l’Inde (Accord de partenariat économique global…

frais hospitaliers et médicaux à l’extérieur du Canada sont admissibles uniquement lorsque les soins ne sont pas offerts ni au Québec, ni ailleurs au Canada.…

un dossier d’enquête policière afin de permettre à un enquêteur spécialisé de poursuivre et compléter la démarche d’enquête. Dans certains cas, ils pourront…

procédure et la date de présentation ou d’audience, le cas échéant, ainsi que le numéro de dossier ou de cour. N° de dossier ou de cour Date de présentation…

Au Canada, c’est en 1901 que l’Armée du salut proposa au gouvernement fédéral l’adoption d’un programme de probation qui donna naissance au premier programme…

ou non; • Seuil atteint : Seuil atteint ou non; • Dossier conforme : État du dossier du piégeur; • Inf. : Indicateur d'infraction inscrite au dossier du…

conformité : clôture du dossier C. Retour sur l’inspection E. Transmission du rapport d’inspection F. Réinspection (suivi) F.1 Correction des non-conformités…

Vigueur de la demande alimentaire domestique et étrangère Soutien gouvernemental au revenu des ménages au Québec et au Canada Réouverture graduelle des…

Secrétariat du Conseil du trésor 3 ORGANISMES GOUVERNEMENTAUX [ANNEXE 1, PAR. A, SOUS-PAR. 2] 178014 Canada inc. 9028-8068 Québec inc. 9037-6179 Québec inc.…