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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

2024-2025 et 2025-2026. 2 De cette somme, 1,080 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à cette annexe, 0,665 M$ en…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

pdf 0,98 Mo AIR_RVLODI.pdf

de modifications au Règlement sont de zéro dollar. Des économies mineures, évaluées à 4 200 $, pourraient être réalisées par les promoteurs qui soumettent…

Mise à jour : 4 décembre 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2,34 Mo FO_demande_PSO_volet4a.pdf

enteteAnnee3: 2023-2024 enteteAnnee4: 2024-2025 enteteAnnee4: 2024-2025 enteteAnnee4: 2024-2025 enteteAnnee5: 2025-2026 enteteAnnee5: 2025-2026 enteteAnnee5:…

Mise à jour : 18 novembre 2025

Pour chaque établissement de détention féminin, pour les cinq dernières années, nombre d'automutilation, nombre de suicides, activité hors cellule, nombre total de détenues, nombre de places disponibles

pdf 3,83 Mo 2026-10039.pdf

temporairement en date du 22 janvier 2025. Au 31 janvier 2025. 382 2026-10039_REP_anonymisee.pdf Profil-Correctionnel-Inuits_2018-2019.pdf TR-Point…

Mise à jour : 10 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant la Loi sur la sécurité dans les sports afin principalement de renforcer la protection de l’intégrité des personnes dans les loisirs et les sports

pdf 421 Ko 2023-0230_air.pdf

ou handicapées, en lien avec les fonctions qui pourraient leur être confiées, en respect des dispositions du projet de loi et de ses règlements, pourrait…

Mise à jour : 15 février 2024

Document d'accompagnement – Adaptation aux changements climatiques

pdf 222 Ko FIC_orientation_1_changements_climatiques.pdf

ismes-municipaux.pdf https://umq.qc.ca/wp-content/uploads/2025/01/guideecofiscalitefinal4webvf-4.pdf https://umq.qc.ca/wp-content/uploads/2025…

Mise à jour : 14 avril 2026

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les déclarations requises en vertu de la Loi, l’implantation de bâtiments sommaires et de panneaux publicitaires, l’agrandissement d’emplacements résidentiels et le démembre

pdf 219 Ko 2026-0015_2026-0016_memoire.pdf

n de la CPTAQ (ex. : construction d’un bâtiment sommaire en milieu boisé). Sanctionnée le 25 mars 2025, la Loi visant à assurer la pérennité du territoire…

Mise à jour : 30 mars 2026

Formulaire-suivi-reddition-compte-2024.xlsx

xlsx 488 Ko Formulaire-suivi-reddition-compte-2024.xlsx

média imprimé 2024 à 2027 Média imprimé 2024-2025 Nombre d’éditions Nombre de pages Tirage par édition Nombre d’article de contenu rédactionel oiginal 2025…

Mise à jour : 22 juillet 2024

Conditions d'octroi de l'aide financière - Programme Appel de projets en appui à l’offre culturelle dans le parcours éducatif

pdf 2,40 Mo Conditions-octroi-parcours-educatif-2025.pdf

administratrices et celui du MINISTRE. Si une telle situation se présente, informer le MINISTRE, qui pourra, à sa discrétion, émettre une directive indiquant…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Politique du Québec en matière de francophonie canadienne - Plan d'action gouvernemental 2022-2025

pdf 2,15 Mo plan-action-franco-2022.pdf

pour chaque action n’est pas exhaustive. D’autres acteurs pourraient s’ajouter tout au long de la mise en œuvre, selon les besoins qui pourraient se faire…

Mise à jour : 5 mai 2025

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Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

Pour chaque établissement de détention féminin, pour les cinq dernières années, nombre d'automutilation, nombre de suicides, activité hors cellule, nombre total de détenues, nombre de places disponibles

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant la Loi sur la sécurité dans les sports afin principalement de renforcer la protection de l’intégrité des personnes dans les loisirs et les sports

Document d'accompagnement – Adaptation aux changements climatiques

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les déclarations requises en vertu de la Loi, l’implantation de bâtiments sommaires et de panneaux publicitaires, l’agrandissement d’emplacements résidentiels et le démembre

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Conditions d'octroi de l'aide financière - Programme Appel de projets en appui à l’offre culturelle dans le parcours éducatif

Politique du Québec en matière de francophonie canadienne - Plan d'action gouvernemental 2022-2025

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