Résultats de la recherche
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Projet de modification du Décret sur l'industrie du camionnage de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire
pdf 395 Ko AIR_industrie-camion_QC.pdf
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Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue
pdf 1,32 Mo SARCA_politique.pdf
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Mémoire au Conseil des ministres – Projet de loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
pdf 496 Ko 2024-0191_memoire.pdf
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Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice
pdf 5,22 Mo Reponse_demande_acces_2324-185_DPCP.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux
pdf 447 Ko air-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-dechets-biomedicaux-03-2020.pdf
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Projet pilote relatif aux conducteurs de chiens de sang - Bilan 2022-2023
pdf 600 Ko Bilan-2022-2023-projet-pilote-relatif-conducteurs-chiens-sang.pdf
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La sécurité incendie au QuébecRapport d’activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2013
pdf 6,03 Mo stats_incendies_2013.pdf
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Utilisation des pesticides pour le contrôle des insectes piqueurs – document d’apprentissage
pdf 483 Ko utilisation-pesticides-controle-insectes-piqueurs.pdf
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