Résultats de recherche

conditions de délivrance de son précédent certificat d’acceptation (notamment de payer ses droits de scolarité) pourra se voir refuser la délivrance d’un…

1% 32,8% Aucun diplôme Diplôme d'études secondaires Certificat ou diplôme d'une école de métier Certificat ou diplôme d'un collège ou cégep Ce…

70 % 3 3 75 % Adoption exclusive (seulement pour adoption multiple et parent adoptant seul sur le certificat) 5 5 70 % 3 3 75 % Adoption partageable 7 70 %…

d’attestation d’inscription ou d’attestation d’application d’un programme de francisation ou de certificat de francisation délivré par l’Office québécois de…

d’attestation d’inscription ou d’attestation d’application d’un programme de francisation ou un certificat de francisation délivré par l’Office québécois de…

Égalité en emploi » et : • si son entreprise possède déjà une « Attestation d’engagement » ou un « Certificat de mérite » ou si son secteur d’activité est…

d’attestation d’inscription ou d’attestation d’application d’un programme de francisation ou un certificat de francisation délivré par l’Office de la langue…

ordres professionnels régissant une profession réglementée au Québec et qui est titulaire d’un certificat d’acceptation du Québec pour études (CAQ);…

un compteur mécanique Lecomte 4'.Test à débit permanant (toujours le même débit). Puit Village. Certificat de vérification émis par Aquatech. 2012/11…

d’investissement pour le congé fiscal ont jusqu’au 31 décembre 2020 pour faire parvenir une demande de certificat initial au ministre des Finances. Critères…