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Section 4 - Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)

pdf 535 Ko Section-4-Cours-secourisme-qualification-CPE.pdf

FO-1805 (04-2025) Ministère de la Famille Page 4 de 12 Section 4 – Cours de secourisme et qualification du personnel de garde (À remplir pour chaque…

Mise à jour : 17 avril 2025

Plan stratégique 2023-2027

pdf 5,46 Mo PL-plan-strategique-2023-2027-MRIF.pdf

au commerce pour les produits et services québécois. INDICATEURS 4 CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1. Taux d’augmentation du…

Mise à jour : 8 septembre 2023

Documents sur les dépenses du Secrétariat à la condition féminine depuis le 1er avril 2023

pdf 1,00 Mo Documents-depenses-SCF-CF20240131-1.pdf

ons_vc_haut_risque_2020_2025.pdf…

Mise à jour : 5 mars 2024

Reseau_Accorderie.pdf

pdf 2,29 Mo Reseau_Accorderie.pdf

un recul historique pour le mouvement communautaire autonome, RQ-ACA, 2 décembre 2025, en ligne : https://rq-aca.org/2025…

Mise à jour : 17 février 2026

Mémoire CQJDC

pdf 468 Ko Memoire-CQJDC.pdf

l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/intimidation/pla…

Mise à jour : 31 janvier 2025

UQAM.pdf

pdf 2,46 Mo UQAM.pdf

et ce, malgré des contraintes budgétaires croissantes, dont la non-indexation des salaires en 2024-2025. Cette pression financière, particulièrement…

Mise à jour : 10 février 2026

Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

pdf 463 Ko 25-979_Diffusion.pdf

ministère de l’Éducation, pour chaque élève sanctionné. Je souhaite obtenir ces données de 2019 à juillet 2025. 2. obtenir ces montants ventilés par Centres…

Mise à jour : 17 avril 2026

Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

pdf 463 Ko 25-979_Diffusion.pdf

ministère de l’Éducation, pour chaque élève sanctionné. Je souhaite obtenir ces données de 2019 à juillet 2025. 2. obtenir ces montants ventilés par Centres…

Mise à jour : 17 avril 2026

Guide de référence du Règlement sur l’encadrement d’activités sous la responsabilité des municipalités réalisées dans des milieux hydriques et sur des ouvrages de protection contre les inondations (RMUN)

pdf 9,72 Mo guide-reference-rmun.pdf

public pour une durée de 90 jours. La consultation s’est terminée le 17 septembre 2025. Leur édiction est survenue le 25 juin 2025, pour une entrée en…

Mise à jour : 27 février 2026

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 1,24 Mo PADD_MFA_2023-2028.pdf

Numéro du sous-objectif de la Stratégie Indicateurs (mesure de départ) Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 3.1.1.…

Mise à jour : 31 janvier 2024

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Guide de référence du Règlement sur l’encadrement d’activités sous la responsabilité des municipalités réalisées dans des milieux hydriques et sur des ouvrages de protection contre les inondations (RMUN)

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