Résultats de la recherche
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Les prescriptions ministérielles et l'élaboration d'un programme défini en objectifs et standards
pdf 343 Ko Prescriptions-ministerielles-Oct2019.pdf
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Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélections
pdf 1,29 Mo GUI_ComiteSelection.PDF
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Perceptions de l’enseignement et réussite éducative au secondaire : une analyse comparative selon que les élèves ont été exposés ou non au renouveau pédagogique
pdf 10,13 Mo Renouveau-pedagogique-secondaire-annexes.pdf
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ADO-4 Annexe - Demande d'accès à un dossier du DPCP selon le paragraphe 119(1) LSJPA
pdf 0,93 Mo DIR_ADO-4_annexe_DPCP.pdf
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Demande d'autorisation d'émission – Régime d'investissement coopératif
pdf 51 Ko FO_demande_autorisation_RIC.pdf
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Programme Innovation Bois - Formulaire du requérant
xlsx 153 Ko FO_PICB.xlsx
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Déclaration du candidat à l’immigration (Requérant principal)
pdf 562 Ko FO_Declaration_candidat_immigration_A0525CF.pdf
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Demande d’aide financière PMO de la PNAAT Mesure 1.4 – volet 2
docx 105 Ko FOR_financement_organismes.docx
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Pratiques innovantes - Coopérative du rang 13 (Saint-Camille)
pdf 792 Ko FIC_SNUAT_PratiquesInnovantes_Saint-Camille.pdf
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Déclaration du liquidateur de la succession
pdf 42 Ko form_declaration_liquidateur_succession_2023-09.pdf