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2024-2025 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 3 9. Destination des bois à récupérer Les volumes à récupérer sont destinés aux usines qui…

contrôle les avantages ou l’accès à ces biens lorsqu’ils sont utilisés par la collectivité); sont destinées à être utilisées de façon durable pour la…

accessibles dans la langue officielle. Ils doivent rédiger leurs avis, communications et imprimés destinés au public dans la langue officielle. Ils doivent…

(parrainage collectif, réfugiés pris en charge par l'État, etc.); - Le pays d'origine; - La ville de destination au Québec. À cet égard, nous vous…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

main-d’œuvre indépendante dans le domaine de la santé et des services sociaux Le présent formulaire est destiné aux prestataires et à toutes autres personnes…

trait au Supplément pour l’achat de fournitures scolaires, soit une aide financière gouvernementale destinée aux bénéficiaires de l’Allocation famille qui…

é du personnel 3) Mode de communication utilisé : 4) Date ou période de la communication : 5) Destination des renseignements communiqués (personne ou…

Date ou période de la communication : selon les demandes en cours (tout au long de l'année) 5) Destination des renseignements communiqués (personne ou…

lorsque requis. 3) Mode de communication utilisé : 4) Date ou période de la communication : 5) Destination des renseignements communiqués (personne ou…