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CONCLU DE GRÉ À GRÉ 2026-2027 1 560 000,00 $ Innovation, Sciences et Développement Économique Canada Ottawa, Canada Objet : Total 1 560 000,00 $ 8 Fonds de…

spécialisée en gestion de projet. * Fujitsu Canada (Réception des appels d'offres) Québec 251 874,00 $ 190 304,80 $ 251 874,00 $ Capitale-Nationale Alithya…

seront documentés dans l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée dans le cadre du dossier, puisque celle-ci est une démarche évolutive et…

21405 Travaux non planifiés provenant de revenu d'autres sources Multiples bâtiments ou autres 147 383 147 383 59 60 21406 ravaux non planifiés provenant de…

(Régime ou RRQ) il y a près de 60 ans, une protection financière de base est offerte en cas de perte de revenu d’emploi pouvant résulter de la retraite, du…

de la réception de la demande incomplète et délivre le récépissé mentionné au point a) dès que le dossier est complet; c) lorsque l’autorité compétente…

par le Régime Bio-Canada16, l’ACIA a signé notamment des ententes d’équivalence avec les États-Unis par l’intermédiaire du Bureau Bio-Canada. Si vos produits…

renseignements, permettant ainsi un traitement plus efficace des dossiers. Absence de l’avis de bien-fondé et fermeture précoce dans certains dossiers par le…

553066350 (COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION) 2022-2023 114 921 $ Revenu Québec élément 01 Québec Louis-Hébert Entreposage de dossiers au Centre de…

auraient pu constituer une infraction d’entrave au travail de la commissaire à l’information du Canada, dans le dossier de la destruction des données…