Résultats de recherche

que des demandes examinées pour des motifs humanitaires ou d'intérêt public. Le Québec délivre un certificat de sélection aux candidats qui répondent à…

technologie démontre que sa mise en œuvre respectera la réglementation en vigueur afin d’obtenir un certificat d’autorisation. Tout en continuant d’appuyer…

octobre 2020 710, place D'Youville Québec (Québec) G1R 4Y4 240,00 $ Programme de soutien aux études - Certificat en administration; Initiation à la…

• l’achat d’un nouveau terrain, les frais notariaux ainsi que les frais liés à l’obtention d’un certificat de localisation relatifs à cet achat et le droit…

obligatoires de puits sont à prévoir si le projet de loi est adopté et, qu’ainsi, la délivrance de certificat serait requise; — le ministère de…

la Charte (La francisation des entreprises) Office québécois de la langue française : Une Une Un certificat de francisation. En conséquence, tout prestataire…

orthophoniste ; • Un hygiéniste dentaire ; • Un résident en médecine dentaire ; • Un titulaire d’un certificat d’immatriculation, délivré par le secrétaire…

déléguée à la Municipalité régionale de comté de Sept-Rivières (MRC) pour ce site. De plus, il y a un certificat d’autorisation environnementale valide (no…

soit assujettie à l’obtention d’autorisations spécifiques. Il peut s’agir par exemple d’obtenir un certificat d’autorisation municipale nécessaire à la…

Elle peut concerner l’obtention d’un permis (régulier, restrictif, temporaire ou spécial), d’un certificat de spécialiste ou d’une autorisation spéciale…