Résultats de la recherche
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Plan stratégique 2019-2023 - Mise à jour octobre 2020
pdf 2,53 Mo PL_strategique_MSP_2019-2023_maj-10-20.pdf
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AVI_DefisPolitiquesImm_MTermote_Fev2025.pdf
pdf 604 Ko AVI_DefisPolitiquesImm_MTermote_Fev2025.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique - PAFIO (2021-2028) de Chaudière-Appalaches
pdf 4,61 Mo RA_suivi_Chaudiere_PAFIO_UA034-51-035-71_MFFP.pdf
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf
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Étude sur les retombées économiques de la présence du Québec en Francophonie - Rapport final
pdf 2,37 Mo RA-rapport-etude-economique-Francophonie-mai-2021.pdf
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Tableau de suivi des recommandations du rapport Rebâtir la confiance mises en œuvre par le DPCP
pdf 695 Ko TB_Rebatir_la_confiance_DPCP.pdf
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Programme d’infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Attestation du directeur général ou de la directrice générale de la reddition de comptes finale
xlsx 75 Ko ATI_DG_reddition_comptes_PRIMA.xlsx
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Ratio de tarification du carbone - Cahier technique
pdf 3,18 Mo AUTFR_CahierTechnique.pdf
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