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d’accès à l’information du Québec, à l’adresse web suivante : https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/registres/CAI_liste_resp_acces.pdf Nous vous indiquons que…

documents, téléphones, photocopieurs, télécopieurs, etc.); Comptabilité générale (frais pour tenir les registres comptables de l’entreprise ou de…

Chantiers Canada (volets Collectivités et Grandes villes) - 13 - justificatives originales et des registres du bénéficiaire spécifiques à la réalisation du…

existante) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses…

d'enquête (RLRQ, ch. C-37), dont celui de prendre connaissance et de faire un examen de tous les registres et documents qu'il Juge utiles à cette…

attestation de l'Office québécois de la langue française (si votre organisation a plus de 25 employés au Registre des entreprises du Québec) : o Une…

Vitrine linguistique de l’Office québécois de la langue française, ou des éléments pertinents du registre du patrimoine linguistique francophone, tenu par le…

$ 0 $ Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 $ 0 $ Dépenses…

existante) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 $ 0 $ 0 $…

existante) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses…