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Demande de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 506 Ko formulaire_demandeur-places-GNS.pdf

FO-0603 (10-2025) Ministère de la Famille Page 1 de 9 Demande de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance Permis de garderie non…

Mise à jour : 22 octobre 2025

Cadre normatif du programme de soutien aux centres régionaux d’entraînement multisports et aux centres d’entraînement unisport

pdf 852 Ko PSCREM-PSCEU-cadre-normatif.pdf

2. Ses factures. Sous-section 2 : Modalités de versement 33. Pour les exercices financiers 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027, l’aide financière est versée au…

Mise à jour : 6 mai 2025

Nombre de nouvelles classes de maternelle 4 ans créées pour chacune des années scolaires suivantes: 2019-2020 à 2024-2025, réseaux public et privé.

pdf 1,82 Mo 24-340_Diffusion.pdf

(réseau privé) Déploiement des classes par année de 2019-2020 à 2024-2025 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025** Région Code Organisme…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Enseignement supérieur

pdf 1,18 Mo Plan-strategique-MES-2023-2027.pdf

etc. Plan stratégique 2023-2027 | 19 INDICATEUR VALEUR DE DÉPART CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1. Taux de participation aux…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Enseignement supérieur

pdf 1,18 Mo Plan-strategique-MES-2023-2027.pdf

etc. Plan stratégique 2023-2027 | 19 INDICATEUR VALEUR DE DÉPART CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1. Taux de participation aux…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Mémoire Projet de loi modifiant la Loi sur la protection sanitaire des animaux

pdf 181 Ko 2024-0098_memoire.pdf

animales et d’antibiogouvernance, fait ainsi partie intégrante de la Politique bioalimentaire 2018-2025, Alimenter notre monde du MAPAQ. • La Stratégie…

Mise à jour : 27 juin 2024

Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024

pdf 1,80 Mo BOM_Rapport_Comite_consultatif_2024_vf.pdf

exemples des modifications qui pourraient ainsi être apportées aux lois existantes. Si l’exercice semble très ambitieux, le Comité croit que la modernisation…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2,95 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

2024-2025 et 2025-2026 pour ensuite prendre fin. 5 L’enveloppe budgétaire pour les volets 1 à 3 est de 6 600 000 $ en 2022-2023 et 2023-2024, de 5 076 000 $…

Mise à jour : 18 mai 2022

Guide du programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Appel de projets – Année 2024

pdf 463 Ko GUI_PRIMA_2024.pdf

approuvés par le Ministère. Dans ce cas, la Municipalité pourra, si elle le souhaite, réaliser les travaux non approuvés par le Ministère, mais elle ne …

Mise à jour : 9 avril 2024

Mémoire au conseil des ministres - Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030

pdf 59 Ko 2022-0135_memoire.pdf

ou moyens que le gouvernement pourrait déployer pour soutenir cette transition, et de comprendre les 8 besoins dans chacun des secteurs ainsi que les défis…

Mise à jour : 29 juin 2022

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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Enseignement supérieur

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Enseignement supérieur

Mémoire Projet de loi modifiant la Loi sur la protection sanitaire des animaux

Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

Guide du programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Appel de projets – Année 2024

Mémoire au conseil des ministres - Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030

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