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l’extérieur du Canada) au 30 septembre de l’année scolaire précédente (année concernée – 1). L’effectif scolaire considéré correspond au nombre d’élèves…

de travaux, superficie des travaux • Ne tiennent pas compte de la végétation à la surface (if du Canada, toujours en voie de déforestation, etc.). • Ne…

sein des communautés. Le développement des services publics d’emploi Par la signature, en 1997, de l’Entente de principe Canada-Québec relative au marché du…

Québec : « Remplir ici » Marché visé hors Québec (si cela s’applique). Veuillez spécifier (Canada, États-Unis, Canada et États-Unis, international, autres)…

actions appartient à une ou plusieurs municipalités de même qu’à un ou plusieurs gouverne- ments (du Canada ou d’une province) ou organismes dont au moins 90…

cours des 12 mois précédant l'enquête*. *Statistique Canada. (2023). Troubles de santé mentale chez les jeunes adultes âgés de 15 à 24 ans au Canada.…

ues Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2020 Bibliothèque et Archive du Canada, 2020 ISBN 978-2-550-87449-2 (version imprimée) ISSN…

........................................................................................ 16 5. SIGNATURES…

, CPA, CMA Directrice du budget et de la comptabilité ministérielle – portefeuille ministériel Signature Nombre de pages jointes 89 Nombre total…

, CPA, CMA Directrice du budget et de la comptabilité ministérielle – portefeuille ministériel Signature Nombre de pages jointes 96 Nombre total…