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synthèse, [En ligne], 55 p. [https://www.envirocompetences.org/media/publications/mr-emploi- formation-rapport-synthese-01-06.pdf] (Consulté le 15 octobre…

Supporting the Bureau d'audiences publiques sur l'environnement in carrying out its mandates The Bureau d'audiences publiques sur…

Québécois d’expression anglaise Courriels : ministre@finances.gouv.qc.ca / consultations@finances.gouv.qc.ca Objet : Consultations prébudgétaires 2026-2027…

droits ancestraux. La consultation peut ainsi servir de preuve de justification. L’évolution de l’obligation de consulter Avant les arrêts Haïda et Taku…

enap.ca Mémoire prébudgétaire Présenté par l’École nationale d’administration publique Dans le cadre des Consultations prébudgétaires 2026-2027 Décembre 2025…

directe avec les enfants, les impliquer et les consulter. À son avis, la création de conseils composés d’enfants appelés à servir d’organe consultatif à ces…

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nt et des Parcs, ont été menés de concert avec le milieu local. Le projet présenté à la consulta- tion publique a par conséquent évolué en collaboration…

les activités d’aménagement dans les forêts publiques s’inscrit comme la pièce maîtresse en matière de gestion de la TBE. Pour en connaître davantage, consul…