Résultats de la recherche
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2025-117 – Documents concernant l’approbation des règlements d’emprunt soumis par un organisme municipal
pdf 3,17 Mo DAI_2025-117_reglements_emprunt.pdf
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Annexes budgétaires et procédures d'investissement du Régime budgétaire et financier des cégeps de l'année scolaire 2020-2021
pdf 1,61 Mo Annexe-Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf
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Informations relatives aux versions antérieures de certaines directives
pdf 3,40 Mo 20260128_Rep_demande_acces_2526-251_DPCP.pdf
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Modalités d’application 2025-2028 – Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III)
pdf 421 Ko Veloce-III_Modalites-2025-2028.pdf
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Le racisme au Québec : Tolérance zéro | Bilan final des avancées et des réalisations du Groupe d’action contre le racisme
pdf 7,16 Mo BIL-bilan-groupe-action-racisme.pdf
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Le mercredi 13 octobre 1999
pdf 434 Ko 18636.pdf
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Copie de l'instruction « Réclamations concernant les biens personnels des personnes incarcérées »
pdf 1,25 Mo 2020-10741.pdf
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Demande d'accès à l'information 202205-04
pdf 7,57 Mo 202205-04_REP.pdf
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Soutenir l’exercice du rôle parental en situation de handicap et informer la politique À part entière
pdf 1,63 Mo Soutenir-exercice-role-parental-situation-handicap-politique-APE.pdf
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L'erreur en mathématique au secondaire : un levier pour l'apprentissage
pdf 3,30 Mo Presentation-erreur-mathematique-secondaire.pdf