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dans l’application du régime fiscal municipal (taxation, transparence, comparaison). Hormis ceux tirés de la déclaration de l’évaluateur, les renseignements…

201-03354-00 55 Figure 17 Les chaînes de valeurs pour la biomasse des plantes bio-industrielles Source : Tiré de Olishevska, 2020 Maintien de la santé et de…

il est particulièrement avisé de s’intéresser à l’effet attendu de la mesure, non pas sur un élève tiré au hasard parmi tous les effectifs scolaires, mais…

faites par la direction, de même que des informations y afférentes fournies par cette dernière; je tire une conclusion quant au caractère approprié de…

recherche d’efficience et de gains de productivité dans la prestation des services publics; — il tirera profit de la non-utilisation de la provision pour…

populaire Richelieu-Yamaska capry.qc@gmail.com Soutien aux revenus Table itinérance Rive-Sud coordo@tirs.ca Action logement Pierre-De-Saurel…

trois ans afin notamment : — de soutenir la recherche collaborative et le transfert technologique en tirant profit de l’expertise et des infrastructures des…

conditions de travail des travailleurs du secteur de la construction assujettis à la loi R‑20 sont tirées des quatre conventions collectives de ce secteur.…

cette consultation ne visait pas spécifiquement les circulaires, la Commission de l’environnement en a tiré des conclusions qui s’harmonisent parfaitement…

guides sylvicoles qui préconisent une sylviculture adaptée à l’écologie des sites. Cela permet de tirer le meilleur parti possible de ce que la forêt peut…