Résultats de recherche

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-2-22-fevrier-2024

(HLM) pour rénover ou reconstruire une HLM ou réaliser un nouveau projet de logements abordables (art. 57) L’article 62 de la Loi sur la Société d’habitation du Québec (LSHQ) prévoit qu’une…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-2-22-fevrier-2024

(HLM) pour rénover ou reconstruire une HLM ou réaliser un nouveau projet de logements abordables (art. 57) L’article 62 de la Loi sur la Société d’habitation du Québec (LSHQ) prévoit qu’une…

Mise à jour : 11 mars 2025

Coordonnées des directions régionales du ministère de la Culture et des Communications

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/coordonnees-structure/directions-regionales

vous prions de venir selon l’horaire d’ouverture qui suit : Mardi, mercredi et jeudi 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Abitibi-Témiscamingue (région 08) Direction de l'Outaouais, de…

Mise à jour : 4 mai 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Finances

pdf 1,40 Mo MINFR_RAG2022-2023.pdf

2021-2022 2022-2023 Cibles Entre 30 % et 40 % sous la moyenne canadienne Entre 30 % et 40 % sous la moyenne canadienne Entre 30 % et 40 % sous la moyenne…

Mise à jour : 22 novembre 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Finances

pdf 4,43 Mo MINFR_RAG2024-2025.pdf

3 : Performance du Ministère Orientation 5 : Maintenir l’expertise reconnue du Ministère Objectif 5.1 : Offrir un milieu de travail stimulant Contexte lié à…

Mise à jour : 9 octobre 2025

Liste des engagements financiers Ministère des finances – Mai 2025

pdf 106 Ko 210_05_2025_VSS.pdf

d’Épargne Placements Québec * SEGMA RECHERCHE 2025-05-14 2025-05-20 Saguenay 30 889,00 $ 30 889,00 $ Capitale-Nationale 3 Ministère des Finances I Contrat de…

Mise à jour : 18 février 2026

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - avril à juin 2023

pdf 118 Ko Subventions-versees-MCC-avril-juin-2023.pdf

centre des arts de la scène Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 7 240,00 $ 12 mai 2023 Montréal École de musique Jésus-Marie Aide au…

Mise à jour : 14 août 2023

Demande le nombre de projets en matière de sécurité alimentaire soutenus par le ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale, depuis 2018

pdf 185 Ko AI_M20242893_demande_nb_projets_matiere_sec_alim_MESS_2018.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 10 juillet 2024

2024-152 – Demandes d'accès à l’information complétées au Ministère entre le 1er juillet 2023 et le 30 juin 2024

pdf 436 Ko DAI_2024-152_acces_info.pdf

d'obtenir la liste des demandes d’accès à l’information traitées et complétées au Ministère, entre le 1er juillet 2023 et le 30 juin 2024. Après nos…

Mise à jour : 12 février 2025

2025-130 – Renseignements concernant le personnel des technologies de l’information du Ministère

pdf 360 Ko DAI_2025-130_mamh_technologie_information.pdf

requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). mailto:cai.communications@cai.gouv.qc.ca DAI-2025-130 1. Le nombre d’employés du ministère…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Résultats de recherche

Filtres

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation

Coordonnées des directions régionales du ministère de la Culture et des Communications

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Finances

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Finances

Liste des engagements financiers Ministère des finances – Mai 2025

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - avril à juin 2023

Demande le nombre de projets en matière de sécurité alimentaire soutenus par le ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale, depuis 2018

2024-152 – Demandes d'accès à l’information complétées au Ministère entre le 1er juillet 2023 et le 30 juin 2024

2025-130 – Renseignements concernant le personnel des technologies de l’information du Ministère

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca