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Illustrations des bâtiments non résidentiels

xls 695 Ko illustration_batiment_non_residentiel.xls

ROULEMENT 07 TOURNANTE 99 AUCUNE PORTE 3 PVC OUVERTURE MATÉRIAU FORME 04 BASCULANTE 01 À BATTANT CENTRE PLEIN 08 COULISSANTE IGNIFUGE 1 MÉTAL 1 SIMPLE MODÈLE…

Mise à jour : 1 mai 2017

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6,12 Mo 25-317_Diffusion.pdf

Cloche PIR Avertisseur sonore (piezo) STB Dispositif de signalisation visuelle HPN Haut-parleur HPL Haut-parleur avec lumière AUX Dispositif auxiliaire…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Évaluation de trois configurations de feux pour piétons avec signaux sonores sur le territoire de la ville de Québec: une étude exploratoire

pdf 1,88 Mo Evaluation-configurations-feux-pietons-signaux-sonores-ville-Quebec.pdf

Alignés au centre couloir piéton Nombre de voies dans chaque direction 5 voies (3 dans un sens et 2 dans l’autre) Présence d’un terre-plein Oui, en retrait…

Mise à jour : 17 mai 2024

Guide sur la sécurité incendie - Résidences accueillant des personnes présentant des limitations à l’évacuation

pdf 2,11 Mo guide_form_si_2021.pdf

nt Désigne un centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS), un centre intégré universitaire de santé et de services sociaux (CIUSSS),…

Mise à jour : 11 janvier 2022

RFA2021_JON

pdf 450 Ko RFA2021-JON.pdf

par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2021 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…

Mise à jour : 18 février 2022

Guide d’utilisation sécuritaire des assistants numériques personnels

pdf 3,68 Mo utilisation_securitaire_assistants_numeriques_personnels.pdf

synchroniser avec toute une gamme d’appareils électroniques sans fil (p. ex. casque d’écoute ou haut- parleurs sans fil, caméra sans fil, etc.). Toutefois,…

Mise à jour : 21 août 2023

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme

pdf 240 Ko 2023-0049_memoire.pdf

objets courants, à des fins d’attraction ou de dissimulation, comme des crayons surligneurs, des haut-parleurs, des lecteurs MP3, des montres, des colliers,…

Mise à jour : 28 avril 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2023

pdf 661 Ko engagements_financiers_novembre_2023.pdf

20 $ 2 Sûreté du Québec I Avis d'appel d'offres Approvisionnement (biens) 2023-11-17 1750138 Haut-parleurs pour véhicules banalisés * Équipement SH…

Mise à jour : 9 janvier 2024

Engagements financiers mars 2021

pdf 4,33 Mo engagements_financiers_mars_2021.pdf

- CFD - Formation, partenariat et organisation d'événements spéciaux 2020-2021 67 500 $ Centre Mihawoso - Centre de pédiatrie sociale de Manawan…

Mise à jour : 9 février 2023

RFA2122-JON.pdf

pdf 1,09 Mo RFA2122-JON.pdf

par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2022 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…

Mise à jour : 1 mars 2023

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Guide sur la sécurité incendie - Résidences accueillant des personnes présentant des limitations à l’évacuation

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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme

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Engagements financiers mars 2021

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