Résultats de la recherche
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 2,90 Mo 202310-52_DE.pdf
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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf
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Les parents d’enfants autistes ne peuvent pas mourir : soutenir les parents d’adultes autistes dans leurs tâches visant à favoriser la participation sociale de ceux-ci
pdf 6,87 Mo Soutenir-parents-adultes-autistes.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à améliorer la qualité des bâtiments, l’encadrement de la copropriété divise et le fonctionnement de la Régie du logement
pdf 694 Ko analyse_impact_reglementaire_projet_loi.pdf
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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo rapport_ccrp_final.pdf
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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf
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Guide sur le regroupement de centres de la petite enfance - Directive - Février 2022
pdf 552 Ko guide-regroupement-CPE.pdf
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20762_3.pdf
pdf 12,12 Mo 20762_3.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Famille
pdf 1,31 Mo MFA-RAG_2023-2024.pdf
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