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Récipiendaires honorés en 2020 (pour les actes de 2018)

/gouvernement/reconnaissance-prix/justice/hommage-civisme/recipiendaires-2020

Martin Guimond M. Martin Guimond Dans la nuit du 2 décembre 2018, vers 2 h 15, alors qu’il roule en direction du pont de la Concorde, Martin Guimond aperçoit un véhicule foncer dans un parapet de…
Mise à jour : 16 septembre 2024
Programme de crédit de taxes foncières agricoles (PCTFA)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-2-17-fevrier-2017

comportant le nouveau taux de crédit applicable (78 %). Le MAPAQ ne fournira aucun nouveau fichier d’indication de paiement et, dans tous les cas, il procédera aux ajustements directement auprès des…
Mise à jour : 17 juin 2025
Rapport de recherche - Documentation des enjeux à l’accès à l’aide financière de dernier recours, au Programme objectif emploi et à certaines mesures fiscales chez les personnes en situation d’itinérance, et pistes de solution

pdf 4,69 Mo RAP_Itinerants_Acces_AFDR.pdf

admissibles au crédit d’impôt pour solidarité (CIS) (crédit provincial) et au crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée…
Mise à jour : 27 mars 2025
Copie du rapport de la Consultation au sujet de la simplification des démarches administratives pour les personnes en situation de violence conjugale

pdf 6,24 Mo AI_M20253176_copie_rapport_conusultation_simplification_demarches_admin_pers_violence_conjugale.pdf

et collecte de données Stéphanie Collins, Direction de la recherche Analyse et rédaction Stéphanie Collins, Direction de la recherche Vicky Arseneault, Direc…
Mise à jour : 12 mai 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 3,43 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable9 de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou…
Mise à jour : 26 septembre 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 4,04 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-juin2025.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable9 de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou…
Mise à jour : 18 juin 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable9 de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou…
Mise à jour : 21 mai 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,39 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-mars2024.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable9 de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou…
Mise à jour : 27 mars 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2,90 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable9 de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou…
Mise à jour : 13 février 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8,70 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable9 de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou…
Mise à jour : 31 août 2023