Résultats de recherche

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Une réflexion reste cependant à mener face à la quantité d’artefacts et d’écofacts mis à jour, à leur conservation mais aussi à leur aliénation, à leur…

ion de sécurité, lequel procède à l’acquisition, à l’analyse, à la production et à la diffusion du renseignement nécessaire à l’accomplissement de son mandat…

1993). Ces résultats ont conduit à l’adoption d’une recommandation visant à fermer la pêche d’hiver à toutes les espèces sur les lacs à touladi partout au…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

risque a été appliqué à un large éventail de délinquants, dont les délinquants sexuels, et a donné lieu à de nombreuses méta-analyses visant à cibler les…

capacité du demandeur à coordonner la garde éducative en milieu familial et à répondre aux besoins des RSGE; • l’apport du demandeur à l’enrichissement, à la…

notamment à la faible scolarisation et au décrochage scolaire, à l’emploi, à la situation financière, à la violence conjugale, au réseau social, à la santé…

de garde éducatifs à l’enfance. Dans la foulée, un appel de projets en continu a été lancé. La relance de l’ADP en continu a pour objectif de réaffecter des…

soit le CCC, le centre d’appels Placement, le centre de recouvrement, le CRC Emploi, l’État civil, le RQAP et Services Québec : a. Les tableaux de bord…