Résultats de la recherche
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Programme de la taxe sur l’essence (TECQ) - Guide relatif aux modalités
pdf 1,49 Mo TECQ_2019-2023_guide_relatif_modalites.pdf
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Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec
pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1,24 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission
pdf 1,63 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil
pdf 1,33 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf
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Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits et dépenses des portefeuilles
pdf 7,17 Mo 3-Credits_depenses_portefeuilles.pdf
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Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits et dépenses des portefeuilles 2023-2024
pdf 6,36 Mo 3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf
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Crédits et dépenses des portefeuilles 2022-2023
pdf 6,07 Mo 3-Credits_depenses_portefeuille.pdf
