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Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2023 de la région des Laurentides

pdf 3,47 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_UA061-51_064-52_064-71_dec2023.pdf

de pique-nique Meilleure conciliation des usages et des ressources du territoire jugée nécessaire Revoir la gestion du territoire pour les générations…

Mise à jour : 3 mars 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Qué

pdf 1,61 Mo 2023-0050_air.pdf

(CARB), 2020 Mobile Source Strategy – Workshop Discussion Draft, 2020, https://ww2.arb.ca.gov/sites/default/files/2020-09/Workshop_Discussion_Draft_2020_Mobi…

Mise à jour : 27 avril 2023

Référentiel de compétences pour la profession enseignante

pdf 1,06 Mo referentiel_competences_professionnelles_profession_enseignante.pdf

élèves, un climat de classe respectueux et sécurisant favorisant la progression des apprentissages et revoir périodiquement avec eux les comportements…

Mise à jour : 20 mars 2024

Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres pollu

pdf 1,61 Mo 2023-2078_air.pdf

(CARB), 2020 Mobile Source Strategy – Workshop Discussion Draft, 2020, https://ww2.arb.ca.gov/sites/default/files/2020-09/Workshop_Discussion_Draft_2020_Mobi…

Mise à jour : 26 septembre 2023

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

pdf 4,34 Mo amenagement_ecomobilite_partie_2.pdf

l’occasion de revoir le partage de la voie publique et de l’espace urbain pour une meilleure cohabita- tion et une meilleure complémentarité entre les…

Mise à jour : 12 décembre 2011

Référentiel de compétences pour la profession enseignante

pdf 1,06 Mo referentiel_competences_professionnelles_profession_enseignante.pdf

élèves, un climat de classe respectueux et sécurisant favorisant la progression des apprentissages et revoir périodiquement avec eux les comportements…

Mise à jour : 20 mars 2024

L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

pdf 10,64 Mo amenagement_ecomobilite.pdf

l’occasion de revoir le partage de la voie publique et de l’espace urbain pour une meilleure cohabita- tion et une meilleure complémentarité entre les…

Mise à jour : 12 décembre 2011

Rapport Gautrin - Gouverner ensemble : Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens?

pdf 3,56 Mo RA_gautrin-web-2-2012_MCE.pdf

: A comparison Of the City of Ottawa Open License, The Odc‑By License and the ODC‑PDDL License, [Draft],10 février 2011, p. 19-24.…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat

pdf 829 Ko RA_potvin-maryse-medias_2007_MCE.pdf

les employés juifs et musulmans » (p. 14). The Gazette dira plutôt que le Conseil a été sommé de revoir les congés accordés aux minorités religieuses. Le…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

pdf 8,24 Mo RA_remplois_gouvernement_2013_MCE.pdf

rapport au pouvoir politique, une équipe dédiée uniquement à ce mandat, est chargée de proposer et de revoir périodiquement les orientations de la politique…

Mise à jour : 18 décembre 2018

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Référentiel de compétences pour la profession enseignante

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L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

Référentiel de compétences pour la profession enseignante

L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

Rapport Gautrin - Gouverner ensemble : Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens?

Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat

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