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c’est-à-dire à la suite d’un préavis écrit d’au moins sept jours ouvrables francs. Une modification analogue serait apportée aux modalités de retour au…

de tels arrangements avaient eux-mrmes la personnalitp juridique, contrairement à l’encadrement analogue dans les autres provinces qui permet de considérer…

réadaptation, les cliniques de traitement de la dépendance et les stations thermales ou autres refuges analogues ne sont pas considérés comme des centres…

production du rapport. Recommandation 4 : Afin que les partis municipaux bénéficient d’un pouvoir analogue à celui des partis provinciaux, nous proposons…

début de leurs affaires d’assurance, et que le ministre des Finances jouera à cette occasion un rôle analogue à celui qu’il joue lors de la création d’une…

période de prestations, le taux de participation de l’année 2020 devrait se maintenir à un niveau analogue à celui de 2019. Le contexte économique actuel…

Grand-Fonds Mont-Tremblant 4.2.4. Analogues spatiaux Le portrait climatique d’Ouranos comporte des analogues spatiaux pour les régions de Québec et…

capitaliser, dans une perspective d’optimisation des structures et des ressources, sur le régime analogue qui vise les membres de CA, il est proposé : • De…

personne physique qui exerce à son propre compte l’une des fonctions suivantes ou une fonction jugée analogue par le Tribunal, et qui offre ses services…