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Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

quantités de matières dirigées vers l’élimination. Au Québec, le recours à une approche de REP a débuté avec l’adoption de deux règlements portant sur la…

Mise à jour : 20 août 2025

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

pdf 1,31 Mo 24-694_Diffusion.pdf

l'Éducation et de l'Enseignement supérieur DESCRIPTION Titre Gestion des communications Travaux préliminaires Travaux d'architecture Réalisation et…

Mise à jour : 6 février 2025

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo 2022-1662_air.pdf

quantités de matières dirigées vers l’élimination. Au Québec, le recours à une approche de REP a débuté avec l’adoption de deux règlements portant sur la…

Mise à jour : 23 août 2022

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf

ndeau EEC3J Surveillance de travaux publics 221424AL Travaux d'arpentage 929000 Cégep André‐Laurendeau EEC3J Surveillance de travaux publics 221431AL…

Mise à jour : 4 octobre 2023

Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3,40 Mo recuperation_valorisation_produits_entreprises_air.pdf

quantités de matières dirigées vers l’élimination. Au Québec, le recours à une approche de REP a débuté avec l’adoption de deux règlements portant sur la…

Mise à jour : 15 octobre 2021

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Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

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