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des congés et du temps de travail Documents relatifs au contrôle et au suivi du temps de travail des employés, dont ceux relatifs à l’assiduité, à…

Lac 4,2 permis SAFO 03133 48,23392 -67,944 Metsébagot, Lac 21,5 permis SAFO 01873 48,14892 -67,976 Mistigougèche , Lac 684,3 permis SAFO 03131 48,24642…

48,0495 29,3 x Permis SAFO 03701 Croisé, Lac -68,6374 48,1314 11 x x x Permis SAFO 03655 Culotte, Lac -68,5635 48,1906 12,5 x x x Permis SAFO 03678 Cyprien,…

possession de l’objet a entraîné des poursuites judiciaires (objets saisis), jusqu’à ordonnance de destruction ou de libération des biens. Point 5 : Les…

modalités suivantes procéder, à ses frais, à la destruction des renseignements personnels et confidentiels en se conformant à la fiche d'information sur la…

Numéro d’avis de cotisation Numéro de référence de la carte d’assurance maladie Numéro de référence du permis de conduire Utilisateurs du Service…

à la destruction totale des documents qui ne font pas l’objet d’une transformation; - faire rapport à son client lors de la destruction des documents reçus.…

moments émouvants. Cette activité nous a permis de saisir l’importance du travail de la Direction de soutien aux familles et de mieux comprendre ses besoins.…

terme de cette entente, à ses frais, à la destruction des renseignements personnels et confidentiels en se conformant à la Fiche d’information sur la …

68 Permis Permis Non rentable Parent : années considérées : pré : 2011-2015 et post : 2016-2020 Quatre : années considérées : pré : 2011 et post : 2012-2019…