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qu’ils procurent fait maintenant en sorte que ces écosystèmes sont restaurés et protégés, ce qui peut résulter en des conflits d’usage4. Aussi, Version dd:…

.::L;-' ..• a Initiales des perùes 4 2 3, ENGAGEMENTS DU PROMOTEUR 3.1 Le Promoteur s'engage à : 3.1.1 réaliser le projet avec diligence en…

Activités admissibles au financement – généralités (5.9) Par ailleurs, un changement dans l’EEETP qui résulte de l’augmentation du nombre de crédits d’un…

Activités admissibles au financement – généralités (5.9) Par ailleurs, un changement dans l’EEETP qui résulte de l’augmentation du nombre de crédits d’un…

particulier. En outre, les pertes en capital résultant de l’aliénation d’un tel bien ne donnent lieu à aucun allègement fiscal. De plus, le gain en capital r…

325 0,303 0,325 2010 0,315 0,308 0,258 0,292 0,279 0,286 0,320 0,296 0,311 0,320 0,322 2011 0,311 0,303 0,265 0,280 0,289 0,291 0,311 0,292 0,306 0,326 0,312…

23 167 1 897 8,9 Éducation 803 859 56 5 744 6 188 444 7,7 Enseignement supérieur 567 648 81 3 114 3 311 197 6,3 Autres portefeuilles(7) 2 458 2 549 91 14 493…

postsecondaire et les autres programmes sociaux 138 136 –2 553 544 –9 –1,6 Autres programmes 231 311 80 1 584 1 601 17 1,1 TOTAL 2 049 2 220 171 8 854 9 236…

l’énergie 26 228 s. o. s. o. 24 266 s. o. s. o. MAG Sous-total 26 287 s. o. s. o. 24 311 s. o. s. o. TOTAL 26 287 s. o. s. o. 24 311 s. o. s. o. Fonds des…

2017. GOUVERNEMENT DE L’ALASKA, Election Summary Report, http://www.elections.alaska.gov/results/99SPEC/results.pdf, site consulté le 19 janvier 2017.…