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Résultats des élections 2005 à la mairie après le scrutin

pdf 103 Ko resultats_mairie_2005.pdf

L'Isle-aux-Coudres Neuville Notre-Dame-des-Monts Petite-Rivière-Saint-François Pont-Rouge Portneuf Québec Rivière-à-Pierre Saint-Aimé-des-Lacs…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo 2022-1662_air.pdf

e/ https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/memoire-arpe-quebec.pdf https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/document…

Mise à jour : 23 août 2022

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

e/ https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/memoire-arpe-quebec.pdf https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/document…

Mise à jour : 20 août 2025

Note de service

pdf 1,73 Mo consolidation_centres_traitment_informatique_optimisation_traitement_stockage_memoire.pdf

lettres du Québec Conservatoire de musique et d’art dramatique du Québec École nationale de police du Québec École nationale des pompiers du Québec…

Mise à jour : 29 mars 2021

Delimitation territoires BC 2024

pdf 1,21 Mo Delimitation-territoires-BC.pdf

Ville de Québec – arrondissement Les Rivières : ancienne ville de Vanier quartier Duberger de Québec quartier Les Saules de Québec quartier Lebourgneuf de Qu…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État

pdf 1,04 Mo 2024-0188_air.pdf

des Parcs 675, boulevard René-Lévesque Est, Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 16 Références bibliographiques Institut de la statistique du Qué…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1,04 Mo air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

des Parcs 675, boulevard René-Lévesque Est, Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 16 Références bibliographiques Institut de la statistique du Qué…

Mise à jour : 17 décembre 2024

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

pdf 3,63 Mo PL_ensemencement_Papineau-Labelle.pdf

Direction de la faune aquatique, Québec (Québec), 25 p. + annexes. © Gouvernement du Québec Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Dépôt légal –…

Mise à jour : 24 mars 2023

2024-161 – Subventions versées à des organismes à but non lucratif pour l’année 2024

pdf 746 Ko DAI_2024-161_subventions_organismes.pdf

00 $ Nature-Action Québec inc. 24 065,87 $ Nature-Action Québec inc. 1 341,81 $ Nature-Action Québec inc. 21 908,86 $ Nature-Action Québec inc. 1 176,50 $…

Mise à jour : 25 février 2025

Mémoire concernant les amendements au projet de n° 15 : Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace (2e liasse)

pdf 262 Ko 2023-0192_memoire.pdf

infirmiers auxiliaires du Québec − Ordre des infirmières et infirmiers du Québec − Ordre des pharmaciens du Québec − Ordre des psychologues du Québec − Ordre…

Mise à jour : 1 septembre 2023

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Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Note de service

Delimitation territoires BC 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

2024-161 – Subventions versées à des organismes à but non lucratif pour l’année 2024

Mémoire concernant les amendements au projet de n° 15 : Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace (2e liasse)

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