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des anglophones) Note moyenne 7,8/10 Les sous-groupes suivants présentent des notes moyennes supérieures : • 8,5 chez les retraités (contre 7,6 chez les…

(classe 3A) 3.8 Déclaration des ventes de pesticides visés par une justification et une prescription agronomiques 3.8.1 Déclaration des ventes de pesticides…

35 7,10 1,40 - 8,60 0,60 - 6,40 2,70 - 36 229,77 8,40 - 235,35 7,93 - 257,95 8,73 - 37 Génie et informatique 52,93 5,16 - 54,23 5,03 - 54,27 7,75 - 38 996,10…

règlement révisant le plan d’urbanisme, celui-ci doit entrer en vigueur le même jour que ce dernier (137.3 et 137.16 LAU) (consulter à ce sujet l’Étape 8 du…

subséquentes Diminution des revenus Entre 9,8 et 22,6 Entre 9,8 et 22,6 Autres types de manques à gagner TOTAL DES MANQUES À GAGNER Entre 9,8 et 22,6 Entre…

DESCRIPTIF Sous l’autorité du CA et en conformité avec les pouvoirs qui lui sont délégués par celui-ci, la personne titulaire de l’emploi gère un CPE ou un…

projetée 7 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI 8 6. PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (PME) 8 7. COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 9 8. COOPÉRATION…

........................................................8 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES ..........................................8 4. ÉVALUATION…

........................................................8 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES ..........................................8 4. ÉVALUATION…

5 Recommandation et intervention.................................................................. 8 Annexe 1 : Documentation et personnes consultées…