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OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES -…

Directrice générale des ressources contractuelles et immobilières. Signature : * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement…

Cc : BT-DGSNE-09 Objet : 20201130-2 – 3e action – Échéance le 29 septembre 2021 – Demande d’avis du MELCC – Acceptabilité du projet de mine de fer du lac…

policière – arme à feu utilisée par un policier 18 Décès – intervention policière – véhicule impliqué 12 Blessure grave – intervention policière – véhicule…

suivantes : • Adhésion à une ou à plusieurs branches d’activité d’une CUMA : - La CUMA doit être légalement constituée; - La branche d’activité doit être…

mesure de : - décrire le fonctionnement d’une borne d’incendie (ouverture, fermeture, drainage en hiver); - décrire le concept de perte de charge et ses…

d Inc. dba Miro San Francisco 25 025,00 $ 25 025,00 $ Capitale Nationale, Montréal Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés au SEAO…

- - - - - - - - - - - 09 et 10 Côte-Nord et Nord-du-Québec - - - - - - - - - - - - - 11 Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine - - - - - - - - - - - - - 12…

Une modification de concordance du Règlement sur les déchets biomédicaux est nécessaire afin de compléter les allègements pour l’exemption qui sera ajoutée…

Personnel infirmier – – – 4. Personnel enseignant – – – 5. Personnel de bureau, techniciens ou assimilés 3 930 2,2 2 6. Agents de la paix – – – 7. Ouvrier,…