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FEPTEU volet 1 - Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de la réalisation des travaux admissibles

pdf 236 Ko fpc1.1_instructions_auditeurs.pdf

secrétaire-trésorier). https://www.mamh.gouv.qc.ca/infrastructures/programmes-daide-financiere/nouveau-fonds-chantiers-canada-quebec-volet-fonds-des-petites-…

Mise à jour : 10 mai 2021

Rapport de suivi des consultations publiques PAFIO Outaouais, Août 2022

pdf 0,96 Mo RA_suivi_PAFIO_2022_Outaouais_MFFP.pdf

d%27engins%20forestiers,5%20de%20l%27article%2032. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-18.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/A18.1…

Mise à jour : 20 septembre 2024

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2018 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

pdf 1,02 Mo stats_violence_conjugale_2018.pdf

2018, Juristat, produit no 85-002-X au catalogue de Statistique Canada, tiré de https://www150.statcan.gc.ca/n1/fr/pub/85-002-…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11,89 Mo rapport_ccrp_final.pdf

Id., p. 3-4. https://www.ville.dorval.qc.ca/fr/services/page/patrouille-municipale-et-police https://www.hampstead.qc.ca/fr/securite_publique/ https://www.vi…

Mise à jour : 30 novembre 2021

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf

Id., p. 3-4. https://www.ville.dorval.qc.ca/fr/services/page/patrouille-municipale-et-police https://www.hampstead.qc.ca/fr/securite_publique/ https://www.vi…

Mise à jour : 12 janvier 2022

Diverses informations dans le cadre du Programme des étudiants étrangers publié dans le Décret 155-2025 du 19 février 2025, pour les établissements offrant de la formation professionnelle (méthode de calcul, sommaire administratif sur le décret su

pdf 332 Ko 24-812_Diffusion.pdf

communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. javascript:displayOtherLang(%22se:48%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:48&po…

Mise à jour : 10 avril 2025

Stratégie nationale de prévention en santé

pdf 271 Ko pietons-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

toire.quebec/projet/prochaine-fois-embarque https://www.revuegestion.ca/mobilite-durable-le-vrai-cout-de-nos-choix https://statistique.quebec.ca/fr/produit/p…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Nombre total d’employés du ministère par catégories, nombre d’employés affectés aux directions administratives, liste des classements attribués aux directeurs généraux et aux directeurs de ces directions administratives

pdf 293 Ko DA-Nombre-employes-ministere-MRIF-20250709-002.pdf

1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:13 AVIS DE RECOURS…

Mise à jour : 28 juillet 2025

Fiche d’inscription en vue d’une demande de reconnaissance

pdf 215 Ko Formulaire-FLC-demande-reconnaissance.pdf

École Responsable Adresse Courriel B – Renseignements sur l’organisme (suite) http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/default.aspx Page 3 de 4Ministère…

Mise à jour : 31 octobre 2024

LT_DAA002_-_anonymisee_pour_mise_en_ligne.pdf

pdf 309 Ko LT_DAA002_-_anonymisee_pour_mise_en_ligne.pdf

0%7C%7C%7C&sdata=Y55QvZWojeRJ3xERJVuIHJF3n%2F8KbVQ29oOKIYguNYw%3D&reserved=0 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1…

Mise à jour : 19 janvier 2024

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