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l’ensemble de leur milieu de vie et s’assurer d’offrir divers formats pour les outils de sensibilisation destinés à ce groupe afin de tenir compte de leur…

titulaires doivent transmettre leurs renseignements par l’intermédiaire de la PES. Le présent guide, destiné aux titulaires de permis de vente concernés,…

(PSOC) destiné aux organismes communautaires autonomes du domaine de la santé et des services sociaux (OCASSS) ; ● Que le budget du Québec prévoie l’ajout de…

autochtone, dont l’objectif est de rehausser l’offre et le financement des services de proximité destinés aux enfants autochtones et à leur famille1. La mise…

Pensons à l'environnement ! AVIS IMPORTANT. Ce courriel est à usage restreint. S'il ne vous est pas destiné, veuillez le détruire immédiatement et…

pas ces conditions. e) Document public accompagnant un mémoire entièrement confidentiel Le document destiné…

même s’ils bénéficieront de l’infrastructure visée. Il est donc proposé de préciser que le fonds destiné à recueillir une redevance de développement peut…

sécurité sanitaire COVID-19. Note : Engagement initial déclaré en octobre 2020 # 19 21-22 248 856 $ Destination Québec cité Québec, Québec. Circ. :…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

espaces publics, accessibles aux citoyens, généralement recouverts de végétation et principalement destinés aux loisirs et à la détente. Les superficies et…