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SOM_avocats_notaires_2023.pdf

pdf 130 Ko SOM_avocats_notaires_2023.pdf

remboursé selon le coût prévu pour le médicament original. Pour ce faire, la personne assurée doit faire remplir, à ses frais, le formulaire « Demande de…

Mise à jour : 16 mai 2023

BUL_IMT_10_NQC_2025-03.pdf

pdf 2,74 Mo BUL_IMT_10_NQC_2025-03.pdf

sur la page Web Québec.ca. Vous y trouverez la documentaon complète ainsi que les formulaires à remplir. Vous avez des quesons? N’hésitez pas à communiquer…

Mise à jour : 9 avril 2025

Se faire reconnaître à titre de personne responsable d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 803 Ko reconnaissance_RSG_milieu_familial.pdf

fournit toutes les informations nécessaires liées aux étapes menant à la reconnaissance (conditions à remplir, formation exigée et conditions d’exercice).…

Mise à jour : 29 août 2025

Se faire reconnaître à titre de personne responsable d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 803 Ko reconnaissance_RSG_milieu_familial.pdf

fournit toutes les informations nécessaires liées aux étapes menant à la reconnaissance (conditions à remplir, formation exigée et conditions d’exercice).…

Mise à jour : 29 août 2025

24-181_Diffusion.pdf

pdf 3,08 Mo 24-181_Diffusion.pdf

particulière (1071) dûment rempli et signé par deux membres de la famille de l’étudiante ou de l’étudiant. Le formulaire Déclaration de situation familiale…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026

pdf 1,46 Mo 25-668_Diffusion.pdf

particulière (1071) dûment rempli et signé par deux membres de la famille de l’étudiante ou de l’étudiant. Le formulaire Déclaration de situation familiale…

Mise à jour : 6 janvier 2026

20487Composante3.pdf

pdf 5,05 Mo 20487Composante3.pdf

» à être remplie par le garant éventuel et qui devra accompagner sa demande. Le candidat est invité à transmettre ces documents à son garant éventuel qui…

Mise à jour : 19 octobre 2022

Règlement décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1 – Conseil d'agglomération

doc 39 Ko modele_reglement_agglomeration.doc

services de télécommunication ; 2° « service téléphonique » : un service de télécommunication qui remplit les deux conditions suivantes : a) il permet de…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Règlement décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1 – MRC

doc 39 Ko modele_reglement_mrc.doc

services de télécommunication ; 2° « service téléphonique » : un service de télécommunication qui remplit les deux conditions suivantes : a) il permet de…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Règlement décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1 – Hors agglomération

doc 39 Ko modele_reglement_sans_agglomeration.doc

services de télécommunication ; 2° « service téléphonique » : un service de télécommunication qui remplit les deux conditions suivantes : a) il permet de…

Mise à jour : 19 juillet 2010

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Règlement décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1 – Conseil d'agglomération

Règlement décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1 – MRC

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