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supérieur ou égal à 30 Mbit/s fin 2020 (en % des ménages); Source : International broadband scorecard, Ofcom, 2021 2 : Disponibilité des services internet…

élu(e)s sans opposition 31,8 % 30,7 % 25,6 % 21,4 % 21,0 % Parmi la population 20,1 % 20,3 % 18,8 % 16,8 % 15,3 % 55 à 64 ans Parmi les élu(e)s sans…

d’eau ou milieu humide 30 m 30 m Site de prélèvement d’eau de catégorie 1 ou 2 Site de prélèvement pour les eaux embouteillées 100 m 100 m Site de…

on de la Régie pour remettre en service un équipement sous pression (exigence prévue en vertu de l’art. 81 du RISP, mais non inscrite au système CFA), est…

L’INTÉGRITÉ DES PERSONNES DANS LES LOISIRS ET LES SPORTS Ministère de l’Éducation Décembre 2023 3 SOMMAIRE Définition du problème Le ministère de l’Éducation…

le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN) et le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC).…

lités 2.2.1 Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs Le MELCCFP est chargé de l’application du…

< 6 000 DJC ≥ 6 000 DJC Toit/plafond2, 3 avec comble4 ≥ 600 mm (23,6 po) d’espace libre 10,30 (58,5) 10,30 (58,5) plat ou cathédrale5 < 600 mm (23,6 po)…

5827-Interior Decorating and Visual DisplayDEP 135 96 57 37 44 55 60 30 1 30 5825 5825-Health, Assistance and Nursing-DEP DEP 34 30 17 24 52 96 117 18 1 18…

...................... 30 2.4.1 Espaces non habitables autres qu’un garage…