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Document explicatif portant sur les dispositions concernant les personnes temporairement qualifiées

pdf 345 Ko document-explicatif-PTQ.pdf

reconnues pour la qualification du personnel éducateur de la petite enfance DOCUMENT EXPLICATIF – AVRIL 2026. Le présent document vise à faciliter la…

Mise à jour : 15 avril 2026

RFA 2023-2024 - Maisonneuve

pdf 460 Ko RFA2324_MAI.pdf

de programmes et nouveaux programmes-équipements - I008 924 724 62 310 862 414 862 414 13 14 70-075 Mise à jour des programmes et nouveaux programmes - I008…

Mise à jour : 24 février 2025

RFA 2024-2025 - Rivière-du-Loup

pdf 1,11 Mo RFA2425_RIV.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - André-Laurendeau

pdf 1,11 Mo RFA2425_AND.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA2425_ALM.pdf

pdf 0,94 Mo RFA2425_ALM.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Sorel-Tracy

pdf 1,11 Mo RFA2425_SOR.pdf

Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 01 Budget de fonctionnement 2025-2026…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Thetford

pdf 1,11 Mo RFA2425_THE.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

Mai 2025

pdf 178 Ko 25_05_engagements.pdf

activités du Centre de la francophonie des Amériques - Avance pour l'exercice financier 2025-2026 2025-2026 : 590 550 $ Centre de la francophonie des…

Mise à jour : 18 juin 2025

CDCMRCB.pdf

pdf 156 Ko CDCMRCB.pdf

pour tous les programmes de subvention en soutien à la mission globale. Que celle-ci soit basée sur l'Indice des coûts de fonctionnement du communautaire…

Mise à jour : 13 février 2026

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 812 Ko MERN_Engagements-2023-03.pdf

commande: 600625513 PROGRAMME : FONDS SPÉCIAUX MERN CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE ACTIVITÉ : PROGRAMME « ÉCOPERFORMANCE » OBJET : Aide financière accordée…

Mise à jour : 15 juillet 2024

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