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chemin H. Bondu 6401-23-YY02 - Entente de collaboration no 202411 pour la préparation des plans et devis pour la reconstruction de la rue de l'Exposition (9e…

du Québec; − Secrétariat du Conseil du trésor − Société d’habitation du Québec • Le SCF a présenté devant un auditoire de 105 personnes une conférence sur…

l’opération des barrages sur les débits de crue des cours d’eau en aval dont les zones inondables devaient être délimitées et cartographiées. Souvent, ces…

requêtes introductives d'instance en déclaration d'inconstitutionnalité et en nullité ont été déposées devant la Cour supérieure visant à faire…

réinvestis dans l’autre composante. Dans le respect des finalités posées, des disciplines visées et des devis ministériels, chaque établissement doit…

titre d’exemple, pour les lots devant être représentés à l’échelle 1:2 000, la taille de toutes les étiquettes doit être multipliée par deux par rapport à…

moins de la moitié des sinistrés étaient satisfaits de l’aide financière offerte. Des modifications devaient être apportées rapidement pour augmenter cette…

carottage du roc afin de ne pas diluer une éventuelle contamination dans l’eau souterraine. De plus, le devis des travaux prévoyait l’interruption des…

maltraitance matérielle ou financière. Parmi les 15 situations de maltraitance psychologique ou de 10 Le devis de recherche a été approuvé par le Comité…

Inclure les coûts supplémentaires engagés par l’entrepreneur en raison de modifications aux plans et devis en cours de travaux. Avenant 1 signé le 2025-02-06…