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Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

pdf 1,15 Mo FO-ADP-PNI-demande.pdf

échéant $ Salle multifonctionnelle, le cas échéant $ Assurance exigée pour les travaux $ Permis $ Certificat de localisation Nivellement du…

Mise à jour : 20 mars 2026

Microsoft Word - Guide-Mandataires_Partie1_rev1

pdf 3,14 Mo Guide-Mandataires-Partie1.pdf

de mise en œuvre des célébrations régionales. Le mandataire est en droit d’exiger une copie du certificat d’assurance avant de soutenir un projet. 22 Relance…

Mise à jour : 10 mars 2026

Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

pdf 1,15 Mo FO-ADP-PNI-demande.pdf

échéant $ Salle multifonctionnelle, le cas échéant $ Assurance exigée pour les travaux $ Permis $ Certificat de localisation Nivellement du…

Mise à jour : 23 mars 2026

Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024

pdf 9,43 Mo 25-399_Diffusion.pdf

redressées Autres revenus Revenus totaux Charges totales Résultats Immobilisations capitalisables Certificats de crédits à reporter Récupération du Ministère…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps

pdf 2,88 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf

la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (LC, chapitre 27) qui est titulaire d’un certificat de sélection du Québec (CSQ) délivré en vertu de…

Mise à jour : 1 avril 2022

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 2,36 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (LC, chapitre 27) qui est titulaire d’un certificat de sélection du Québec (CSQ) délivré en vertu de…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

pdf 4,63 Mo 24-782_Diffusion.pdf

Chevrotière, Québec (Québec) G1R 5A5 DocuSign Envelope ID: 1B2D17B5-2DC3-4538-A4F3-A75A229471D6 Certificat de réalisation Identifiant d’enveloppe:…

Mise à jour : 9 mai 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 851 Ko air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-09-2020.pdf

ayant déjà fait l’objet antérieurement d’un aménagement à l’obligation d’obtenir au préalable un certificat d’autorisation, et ce, conditionnellement au…

Mise à jour : 20 août 2025

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (L.C., ch. 27) qui est détenteur d’un certificat de sélection du Québec (CSQ) délivré en vertu de…

Mise à jour : 1 avril 2022

Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

pdf 1,84 Mo Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (L.C., ch. 27) qui est détenteur d’un certificat de sélection du Québec (CSQ) délivré en vertu de…

Mise à jour : 21 janvier 2022

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