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Étude sur la langue française, volet 13-17 ans - Juillet 2023

pdf 587 Ko 2023-07_etude_langue-francaise_volet-13-17-ans.pdf

envoyées (A) 2 223 UNITÉ NON JOINTE Adresse de courriel sur la liste noire 24 Serveur de courriel distant ne répond pas ou en problème 0 Échec lors de…

Mise à jour : 11 juillet 2024

2023-211 – Analyses, études, rapports et tous autres documents concernant le bilan de la Stratégie gouvernementale pour l’occupation et la vitalité des territoires

pdf 195 Ko DAI_2023-211_strategie_ovt.pdf

analyses, les études, les rapports et tous les autres documents pertinents, incluant les échanges courriel entre les employés du ministère des Affaires…

Mise à jour : 4 avril 2024

26740.pdf

pdf 787 Ko 26740.pdf

plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 6 mai 2024 N/Réf. : 26740 Objet : Demande…

Mise à jour : 10 mai 2024

Informations relatives à la représentativité des minorités visibles, des personnes noires et des Autochtones au sein du DPCP.

pdf 426 Ko Reponse_demande_acces_2324-160_DPCP.pdf

Québec (Québec) G1V 0B9 Téléphone : 418 643-4085 Télécopieur : 418 643-7462 www.dpcp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL : Le 12 janvier 2024 Objet : Demande d’accès à…

Mise à jour : 16 janvier 2024

Déclaration de services à la clientèle

pdf 3,76 Mo OS_declaration_services_01.pdf

et aux plaintes qui lui sont adressés. Engagements sur les normes de service Cibles Répondre aux demandes de renseignements généraux et aux commentaires…

Mise à jour : 27 février 2024

Livre 1.indb

pdf 164 Ko AINFR_GO_II_no_22_Pr_regl_fr.pdf

entreprises. Des renseignements additionnels concernant ce projet de règlement peuvent être obtenus en s’adressant à madame Julie Simard, coordonnatrice –…

Mise à jour : 21 juin 2021

Statistiques concernant le SIAF en date du 8 octobre 2020

pdf 337 Ko 2020-12908.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 26 novembre 2020 N/Réf. : 2020-12908…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Rapport de suivi des consultations publiques Plans d’aménagement forestier intégré des unités d’aménagement 111-61 et 112-63 et plan d’aménagement spécial 112-63

pdf 1,70 Mo RA_Suivi_PAFIO_Gaspesie_UA111-61_112-63_MFFP.pdf

boulevard Perron Est Caplan (Québec) G0C 1H0 Téléphone : 418 388-2125 Télécopieur : 418 388-2444 Courriel : Gaspesie-iles-de-la-madeleine@mffp.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 3 février 2025

Rapport de suivi de consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels de l'Abitibi-Témiscamingue (2024)

pdf 1,32 Mo RA_suivi_PAFIO_Abitibi_2024.pdf

interactive de la région dans le site Web mentionné plus haut ou adressez-vous à l’une des six unités de gestion du MRNF mentionnées ci-dessous. Courriel :…

Mise à jour : 4 octobre 2024

19914.pdf

pdf 22 Mo 19914.pdf

la Francisation et de /'Intégration H Québec:11 Accès à l'information et gestion des plaintes PAR COURRIEL N/Réf.: 19911-IRAN 19913-INDE…

Mise à jour : 20 octobre 2022

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Rapport de suivi des consultations publiques Plans d’aménagement forestier intégré des unités d’aménagement 111-61 et 112-63 et plan d’aménagement spécial 112-63

Rapport de suivi de consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels de l'Abitibi-Témiscamingue (2024)

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