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CT IO N Appuyer la relance de centres-villes La pandémie de la COVID-19 et les mesures de confinement ont fortement diminué l’achalandage dans les centres-…

777 618 Soutien à la Ville de Rouyn Noranda pour atténuer les impacts de l'activité industrielle lourde x 17 789 17 789 Soutien au déficit actuariel des…

services fournis à ce ministère ou à cet organisme que le fonds a servi à financer. • Transfert Cette supercatégorie comprend les dépenses dont le versement…

services fournis à ce ministère ou à cet organisme que le fonds a servi à financer. • Transfert Cette supercatégorie comprend les dépenses dont le versement…

la DGSITU auprès des CU 9-1-1. 3. 28 CU 9-1-1 en 2019 et 27 en 2020 (fermeture du CU 9-1-1 de la Ville de Mont-Tremblant). Statistiques sur les incendies…

2023-2024 Renseignements généraux Fournir un renseignement général aux demandes écrites dans un délai maximal de 10 jours 100 % Cible atteinte 90 % n. d. 100…

le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, le Bureau de l’inspecteur général de la Ville de Montréal et l’Autorité des marchés publics. 2 Sous…

e concernée. Cet avis ferait mention des renseignements que l’entreprise aurait l’obligation de fournir à l’AMP et le délai imparti pour ce faire. Si, au…

un vérificateur de comptes d’une municipalité en vertu de l’article 109 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C-27.1) ainsi que les demandes pour…

transport de personnes à des fins de loisirs Pour obtenir un permis d’alcool, le demandeur doit fournir un plan détaillé de l’aménagement des pièces ou des…